1. Préambule
Les présentes conditions générales d'utilisation du service Liste (ci-après dénommées CGU) sont conclues entre :
La société Abikido SA, exploitante du site www.abitare-kids.com,
7, rue Nic Glesener,
L-6131 JUNGLINSTER, Grand-Duché de Luxembourg ; RC 123761 ; N° TVA Intracommunautaire LU23323151,
Dénommée ci-après Abikido SA,
Et
Toute personne physique souhaitant créer puis enregistrer une Liste, ainsi que toute personne physique accédant au service Liste ou effectuant un versement d'un montant au crédit d'une Liste.
Dénommées ci-après «l'Utilisateur»,
Plus particulièrement, l'utilisateur souhaitant créer puis enregistrer une Liste sera dénommé ci-après «le Titulaire», et l'utilisateur effectuant un versement d'un montant au crédit d'une Liste sera dénommé ci-après «le Donateur»,
Les présentes conditions visent à définir les modalités de souscription et d'utilisation du service Liste du site www.abitare-kids.com.
Les commandes peuvent être passées uniquement entre Abikido SA et toute personne physique non commerçante. Le Titulaire, préalablement à la création et à l'enregistrement de la Liste déclare que l'acquisition des produits de cette liste est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part.
Avant de commander, l'utilisateur déclare avoir la peine capacité juridique (être majeur, ne pas être sous tutelle ou curatelle) lui permettant de s'engager au titre des présentes CGU et des Conditions générales de vente du site.
Le contrat de vente ainsi parfaitement conclu est soumis à la législation luxembourgeoise.
2. Acceptation des conditions générales d'utilisation
L'utilisation du service Liste implique l'adhésion irrévocable de l'Utilisateur aux présentes CGU. L'utilisation du service Liste implique également la consultation et l'acceptation préalables et sans réserves des Conditions Générales de Vente, qui sont accessibles sur le site www.abitare-kids.com, auxquelles les présentes CGU s'ajoute afin de régler les situations particulières liées au service Liste. De même, l'utilisation du service Liste emporte la consultation et l'acceptation des mentions légales du site www.abitare-kids.com.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande au sein de la boutique en ligne du site web abitare-kids.com, de ces CGU énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve et dans leur intégralité. Abikido SA s'engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre desdites conditions. L'utilisateur reconnaît être informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes CGU ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite commander en ligne les produits et services présentés dans le cadre de la boutique en ligne www.abitare-kids.com.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes CGU, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ces documents relèvent de sa seule responsabilité, ces CGU pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.abitare-kids.com à la date de dépôt de la liste par l'Utilisateur.
3. Utilisation du service liste
A titre d'intermédiaire technique, Abikido SA héberge et met gratuitement à disposition des Utilisateurs, et ce dès l'ouverture de leur Liste, un espace de stockage qui leur permet de concevoir, proposer en ligne et modifier une Liste de cadeaux pour diverses occasions, et cela aux seuls fins de rendre accessibles à des Utilisateurs du site abitare-kids.com des contenus et des informations. Abikido SA se réserve donc le droit de suspendre ou d'interdire l'accès à tout ou partie de la dite liste, et ce sans notification préalable, dans les cas où le titulaire et les Utilisateurs ne se conformerait pas aux engagement repris aux paragraphes suivant.
Tous les utilisateurs s'engagent :
Le Titulaire
Tout Utilisateur peut créer une Liste pour autant qu'il se conforme aux présentes CGU. A cette fin il devra créer un compte client sur Abitare-kids.com. Son compte sera identifié par un login (identifiant) et un mot de passe qu'il est le seul à connaître. Le Titulaire s'engage à prendre toutes les mesures propres à assurer la sécurité et la confidentialité de son(ses) Identifiant(s) et mot(s) de passe. Il accepte et reconnait que les opérations effectuées au moyen de ces Identifiants et mots de passe sont en toute hypothèse réputées être effectuées conjointement par les personnes mentionnées comme titulaire (conjoints, parents, etc.). Le Titulaire s'engagent à notifier sans délai à Abikido SA (via le formulaire de contact - en haut à droite de la page web) toute utilisation par un tiers de son(ses) Identifiant(s) et demeure responsable d'une telle utilisation jusqu'à la réception par Abikido SA de ladite notification.
Le Titulaire choisit les produits qu'il souhaite se voir offrir sur sa (ses) liste(s) via le site Internet www.abitare-kids.com ainsi que les contenus (et notamment les photographies, textes, commentaires, coordonnées, contenu de la Liste) auxquels les Utilisateurs de sa(ses) Liste(s) ont accès et décide librement de mettre en ligne ou de supprimer ces contenus. Il accepte et reconnait que la mise en ligne de tout contenu s'effectue à son initiative, sous son contrôle et sous son entière et exclusive responsabilité. Abikido ne saurait donc être tenu responsable de la teneur de ces contenus.
Abikido SA pourra suspendre ou résilier de plein droit et sans préavis l'accès à sa(ses) liste(s) par le Titulaire en cas de manquement à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions.
Le Titulaire peut, s'il le souhaite, protéger l'accès à sa(ses) Liste(s) par un code personnel et confidentiel. Il devra alors fournir ce code à ses connaissances afin que celles-ci puissent lui offrir des articles présents sur sa liste.
Le Titulaire déclare avoir conservé une copie des contenus diffusés sur sa(ses) listes, à sa demande et sous sa responsabilité, et renonce à rechercher la responsabilité d'Abikido SA en cas d'altération, mauvaise qualité, perte ou destruction de ces contenus ou du fait de la mise en ligne de ces contenus.
Le Titulaire s'engage à indemniser Abikdo SA de toute action, décision de justice ou condamnation visant à engager ou engageant la responsabilité de Abikido SA du fait du contenu de sa(ses) Liste(s), y compris les frais exposés par Abikido SA pour assurer sa défense.
Le Donateur
Le Donateur peut lui, soit acheter un des produits sélectionnés par le titulaire ou consentir un (des) don(s) au bénéfice de la (des) liste(s) du Titulaire.
4. Fonctionnement du service Liste pour le Titulaire
Les listes sont composées de 2 types d'articles : les articles dits «prioritaires» et les articles dits «non prioritaires».
Le Titulaire peut déterminer librement les articles «prioritaires» et «non prioritaires». Il peut faire une liste avec uniquement des articles «prioritaires» ou «non prioritaires».
Les articles «prioritaires»
Dans la liste publiée sur le site abitare-kids.com, cette information est une indication de l'importance de l'article pour lui.
Les articles identifiés comme «prioritaires» par le Titulaire peuvent être réservés dans notre stock pour lui, et si nécessaire, commandés pour être tenu à sa disposition. Pour ce faire, le Titulaire doit nous faire parvenir un mail confirmant son souhait que ces articles soient réservés à son nom dans notre stock. Il peut le faire via le formulaire de contact ( en haut à droite de la page web). Le Titulaire s'engage par l'envoi de ce mail à, à la clôture de la liste, payer ces articles s'ils ne lui sont pas offerts. Ces articles constituent donc bien une commande (au sens de nos Conditions Générales de Vente) irrévocable de la part du Titulaire.
Les articles «non prioritaires»
Les articles identifiés comme «non prioritaires» par le titulaire ne sont ni commandés, ni réservés. Au fur et à mesure que des contributions à sa liste sont faites, le titulaire peut décider s'il veut ces articles ou s'il préfère consacrer l'argent à autre chose.
Les articles identifiés comme «non prioritaires» par le titulaire et qui ne lui auront pas été offerts seront automatiquement annulés à la clôture.
Suivi de la liste
Le Titulaire à accès à sa liste à tout moment et peut voir l'état de celle-ci ainsi que le nom des personnes y ayant contribué.
Cette liste de Donateurs sur le site Abitare-kids.com est disponible à titre indicatif et peut varier selon différents critères (réception du paiement des Donateurs, problème technique etc.). La Liste définitive des contributeurs sera remise au Titulaire avec le décompte de clôture de liste.
Clôture de la liste
La Liste peut être clôturée à tout moment par le Titulaire et, à défaut, est clôturée automatiquement deux mois après la date de l'événement renseignée par le Titulaire à la création de sa liste.
Le décompte de la Liste est accessible à tout moment en ligne dans la rubrique «synthèse».
A ce solde s'ajoute le montant des livraisons effectuées suivant les instructions du Titulaire.
Un chèque cadeau de 10% de la valeur marchandise de la liste (pour toute liste d'une valeur supérieure à 1.000€) est offert au client à la clôture de la liste. Les articles à prix réduits ne sont pas pris en compte dans le calcul du montant de ce chèque cadeau.
Le Chèque cadeau est utilisable sur le web en 1 seule fois. Dans le cas contraire, le solde non utilisé est perdu. Ce chèque a une durée de validité d'1 an.
Disponibilité des Produits lors de la clôture
Certains articles («non prioritaires» et «prioritaires» non confirmés expressément (voir plus haut)) peuvent s'avérer indisponibles lors de la clôture de la Liste.
Si cette indisponibilité est temporaire, Abikido SA prend contact avec le fournisseur de ce(s) article(s) afin pouvoir livrer l'article au Titulaire dans les délais habituellement constatés chez ce fournisseur.
Si cette indisponibilité est définitive (rupture de stock définitive chez le fournisseur, changement de collection annuelle, ...), Abikido prend contact avec l'Utilisateur afin de choisir un produit de remplacement.
5. Livraison - Enlèvement
Les marchandises peuvent être livrées au retirées en magasin, au choix du titulaire, au rythme défini par le Titulaire.
Le transfert de propriété est subordonné au paiement intégral du prix.
Enlèvement
Nous devons être prévenus au minimum 24h à l'avance pour tout retrait de marchandise en nos locaux.
Les présentes conditions générales d'utilisation du service Liste (ci-après dénommées CGU) sont conclues entre :
La société Abikido SA, exploitante du site www.abitare-kids.com,
7, rue Nic Glesener,
L-6131 JUNGLINSTER, Grand-Duché de Luxembourg ; RC 123761 ; N° TVA Intracommunautaire LU23323151,
Dénommée ci-après Abikido SA,
Et
Toute personne physique souhaitant créer puis enregistrer une Liste, ainsi que toute personne physique accédant au service Liste ou effectuant un versement d'un montant au crédit d'une Liste.
Dénommées ci-après «l'Utilisateur»,
Plus particulièrement, l'utilisateur souhaitant créer puis enregistrer une Liste sera dénommé ci-après «le Titulaire», et l'utilisateur effectuant un versement d'un montant au crédit d'une Liste sera dénommé ci-après «le Donateur»,
Les présentes conditions visent à définir les modalités de souscription et d'utilisation du service Liste du site www.abitare-kids.com.
Les commandes peuvent être passées uniquement entre Abikido SA et toute personne physique non commerçante. Le Titulaire, préalablement à la création et à l'enregistrement de la Liste déclare que l'acquisition des produits de cette liste est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part.
Avant de commander, l'utilisateur déclare avoir la peine capacité juridique (être majeur, ne pas être sous tutelle ou curatelle) lui permettant de s'engager au titre des présentes CGU et des Conditions générales de vente du site.
Le contrat de vente ainsi parfaitement conclu est soumis à la législation luxembourgeoise.
2. Acceptation des conditions générales d'utilisation
L'utilisation du service Liste implique l'adhésion irrévocable de l'Utilisateur aux présentes CGU. L'utilisation du service Liste implique également la consultation et l'acceptation préalables et sans réserves des Conditions Générales de Vente, qui sont accessibles sur le site www.abitare-kids.com, auxquelles les présentes CGU s'ajoute afin de régler les situations particulières liées au service Liste. De même, l'utilisation du service Liste emporte la consultation et l'acceptation des mentions légales du site www.abitare-kids.com.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande au sein de la boutique en ligne du site web abitare-kids.com, de ces CGU énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve et dans leur intégralité. Abikido SA s'engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre desdites conditions. L'utilisateur reconnaît être informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes CGU ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où il souhaite commander en ligne les produits et services présentés dans le cadre de la boutique en ligne www.abitare-kids.com.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes CGU, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ces documents relèvent de sa seule responsabilité, ces CGU pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.abitare-kids.com à la date de dépôt de la liste par l'Utilisateur.
3. Utilisation du service liste
A titre d'intermédiaire technique, Abikido SA héberge et met gratuitement à disposition des Utilisateurs, et ce dès l'ouverture de leur Liste, un espace de stockage qui leur permet de concevoir, proposer en ligne et modifier une Liste de cadeaux pour diverses occasions, et cela aux seuls fins de rendre accessibles à des Utilisateurs du site abitare-kids.com des contenus et des informations. Abikido SA se réserve donc le droit de suspendre ou d'interdire l'accès à tout ou partie de la dite liste, et ce sans notification préalable, dans les cas où le titulaire et les Utilisateurs ne se conformerait pas aux engagement repris aux paragraphes suivant.
Tous les utilisateurs s'engagent :
- à fournir des informations exactes ;
- à ne pas utiliser le service Liste à des fins commerciales, détournées de l'objet du service Liste ou contraires aux lois et règlements en vigueur ou encore à l'ordre public et aux bonnes mœurs ;
- à ne pas copier, modifier ou altérer, ou tenter de copier, modifier ou altérer de quelque manière que manière que ce soit le contenu ou la programmation informatique du service Liste ;
- à respecter toutes les réglementations applicables du pays dans lequel ils accèdent au service Liste ; notamment concernant la diffusion de propos diffamatoires, injurieux, incitant à la haine raciale, ou la diffusion d'images à caractère pornographique ou obscène, ou de tout contenu dommageable (tels que des virus) ou susceptible de porter atteinte aux droits des tiers et notamment et sans que cette liste soit limitative, à leurs droits de propriété intellectuelle, droit à l'image et droit au respect de la vie privée.
Le Titulaire
Tout Utilisateur peut créer une Liste pour autant qu'il se conforme aux présentes CGU. A cette fin il devra créer un compte client sur Abitare-kids.com. Son compte sera identifié par un login (identifiant) et un mot de passe qu'il est le seul à connaître. Le Titulaire s'engage à prendre toutes les mesures propres à assurer la sécurité et la confidentialité de son(ses) Identifiant(s) et mot(s) de passe. Il accepte et reconnait que les opérations effectuées au moyen de ces Identifiants et mots de passe sont en toute hypothèse réputées être effectuées conjointement par les personnes mentionnées comme titulaire (conjoints, parents, etc.). Le Titulaire s'engagent à notifier sans délai à Abikido SA (via le formulaire de contact -
Le Titulaire choisit les produits qu'il souhaite se voir offrir sur sa (ses) liste(s) via le site Internet www.abitare-kids.com ainsi que les contenus (et notamment les photographies, textes, commentaires, coordonnées, contenu de la Liste) auxquels les Utilisateurs de sa(ses) Liste(s) ont accès et décide librement de mettre en ligne ou de supprimer ces contenus. Il accepte et reconnait que la mise en ligne de tout contenu s'effectue à son initiative, sous son contrôle et sous son entière et exclusive responsabilité. Abikido ne saurait donc être tenu responsable de la teneur de ces contenus.
Abikido SA pourra suspendre ou résilier de plein droit et sans préavis l'accès à sa(ses) liste(s) par le Titulaire en cas de manquement à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions.
Le Titulaire peut, s'il le souhaite, protéger l'accès à sa(ses) Liste(s) par un code personnel et confidentiel. Il devra alors fournir ce code à ses connaissances afin que celles-ci puissent lui offrir des articles présents sur sa liste.
Le Titulaire déclare avoir conservé une copie des contenus diffusés sur sa(ses) listes, à sa demande et sous sa responsabilité, et renonce à rechercher la responsabilité d'Abikido SA en cas d'altération, mauvaise qualité, perte ou destruction de ces contenus ou du fait de la mise en ligne de ces contenus.
Le Titulaire s'engage à indemniser Abikdo SA de toute action, décision de justice ou condamnation visant à engager ou engageant la responsabilité de Abikido SA du fait du contenu de sa(ses) Liste(s), y compris les frais exposés par Abikido SA pour assurer sa défense.
Le Donateur
Le Donateur peut lui, soit acheter un des produits sélectionnés par le titulaire ou consentir un (des) don(s) au bénéfice de la (des) liste(s) du Titulaire.
4. Fonctionnement du service Liste pour le Titulaire
Les listes sont composées de 2 types d'articles : les articles dits «prioritaires» et les articles dits «non prioritaires».
Le Titulaire peut déterminer librement les articles «prioritaires» et «non prioritaires». Il peut faire une liste avec uniquement des articles «prioritaires» ou «non prioritaires».
Les articles «prioritaires»
Dans la liste publiée sur le site abitare-kids.com, cette information est une indication de l'importance de l'article pour lui.
Les articles identifiés comme «prioritaires» par le Titulaire peuvent être réservés dans notre stock pour lui, et si nécessaire, commandés pour être tenu à sa disposition. Pour ce faire, le Titulaire doit nous faire parvenir un mail confirmant son souhait que ces articles soient réservés à son nom dans notre stock. Il peut le faire via le formulaire de contact (
Les articles «non prioritaires»
Les articles identifiés comme «non prioritaires» par le titulaire ne sont ni commandés, ni réservés. Au fur et à mesure que des contributions à sa liste sont faites, le titulaire peut décider s'il veut ces articles ou s'il préfère consacrer l'argent à autre chose.
Les articles identifiés comme «non prioritaires» par le titulaire et qui ne lui auront pas été offerts seront automatiquement annulés à la clôture.
Suivi de la liste
Le Titulaire à accès à sa liste à tout moment et peut voir l'état de celle-ci ainsi que le nom des personnes y ayant contribué.
Cette liste de Donateurs sur le site Abitare-kids.com est disponible à titre indicatif et peut varier selon différents critères (réception du paiement des Donateurs, problème technique etc.). La Liste définitive des contributeurs sera remise au Titulaire avec le décompte de clôture de liste.
Clôture de la liste
La Liste peut être clôturée à tout moment par le Titulaire et, à défaut, est clôturée automatiquement deux mois après la date de l'événement renseignée par le Titulaire à la création de sa liste.
Le décompte de la Liste est accessible à tout moment en ligne dans la rubrique «synthèse».
A ce solde s'ajoute le montant des livraisons effectuées suivant les instructions du Titulaire.
Un chèque cadeau de 10% de la valeur marchandise de la liste (pour toute liste d'une valeur supérieure à 1.000€) est offert au client à la clôture de la liste. Les articles à prix réduits ne sont pas pris en compte dans le calcul du montant de ce chèque cadeau.
Le Chèque cadeau est utilisable sur le web en 1 seule fois. Dans le cas contraire, le solde non utilisé est perdu. Ce chèque a une durée de validité d'1 an.
Disponibilité des Produits lors de la clôture
Certains articles («non prioritaires» et «prioritaires» non confirmés expressément (voir plus haut)) peuvent s'avérer indisponibles lors de la clôture de la Liste.
Si cette indisponibilité est temporaire, Abikido SA prend contact avec le fournisseur de ce(s) article(s) afin pouvoir livrer l'article au Titulaire dans les délais habituellement constatés chez ce fournisseur.
Si cette indisponibilité est définitive (rupture de stock définitive chez le fournisseur, changement de collection annuelle, ...), Abikido prend contact avec l'Utilisateur afin de choisir un produit de remplacement.
5. Livraison - Enlèvement
Les marchandises peuvent être livrées au retirées en magasin, au choix du titulaire, au rythme défini par le Titulaire.
Le transfert de propriété est subordonné au paiement intégral du prix.
Enlèvement
Nous devons être prévenus au minimum 24h à l'avance pour tout retrait de marchandise en nos locaux.
